Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE PETIT PAIN CHAUD
Numéro de dépôt :
13519
Date de dépôt :
20/12/1979
Lieu de dépôt :
RENNES
Présentation de la marque LE PETIT PAIN CHAUD
Déposée le 20 décembre 1979 par LE DUFF Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « LE PETIT PAIN CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT PAIN CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PETIT PAIN CHAUD est expirée depuis le 20 décembre 1989.
LE DUFF Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050